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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLEIL ROY INTERNATIONAL
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SOLEIL ROY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL ROY
SOLEIL ROY INTERNATIONAL, SARL

Numéro de dépôt :
4077190
Date de dépôt :
20/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2024
SOLEIL ROY de SOLEIL ROY INTERNATIONAL

Présentation de la marque SOLEIL ROY

Déposée par voie électronique le 20 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLEIL ROY INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLEIL ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLEIL ROY INTERNATIONAL domicilié(e) 129 RUE DE MURCIA, B.P. 75406 - 66034 - PERPIGNAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 932 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLEIL ROY INTERNATIONAL domicilié(e) 129 RUE DE MURCIA, B.P. 75406 - 66034 - PERPIGNAN CEDEX - France.

La marque SOLEIL ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL ROY est expirée depuis le 20 mars 2024.

SOLEIL ROY INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : Mini Pom' , L'ARTICHAUT DE NICOLAS , Véritables cheveux d'anges , C sa ksébom


SOLEIL ROY INTERNATIONAL, SARL - 129 RUE DE MURCIA, B.P. 75406 - 66034 - PERPIGNAN CEDEX - France - SIREN 377932090


SOLEIL ROY INTERNATIONAL - 129 RUE DE MURCIA, B.P. 75406 - 66034 - PERPIGNAN CEDEX - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais.